Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations sur l'éditeur et l'hébergeur du site aymeric-mas.com.
Éditeur du site
- Nom
- Aymeric Mas
- Statut
- Entreprise individuelle
- SIRET
- 930 645 783 00018
- Adresse
- 31 B chemin des Maraîchers, 31400 Toulouse, France
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Téléphone
- +33 6 77 44 89 08
Directeur de la publication
Aymeric Mas, joignable à l'adresse aymeric.mas.dev@gmail.com.
Hébergement
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site
- vercel.com
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, logo, photographies et le code de ce site sont la propriété d'Aymeric Mas, sauf mention contraire ci-dessous. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
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Crédits
- Polices : AM Display et AM Text, versions allégées de Hubot Sans et Mona Sans (GitHub), et JetBrains Mono, toutes sous licence SIL Open Font License 1.1.
- Robot 3D : scène affichée avec Spline.
- Illustrations, icônes et logo : créés pour ce site.
- Photographie : Aymeric Mas.
Responsabilité
Les informations de ce site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Les réponses de l'assistant IA sont générées automatiquement : elles ne constituent ni un devis ni un engagement. Seul un devis signé engage les parties.
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Données personnelles
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, si vous êtes un particulier, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, après une réclamation écrite restée sans solution : MEDCONSODEV, www.medconsodev.eu.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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